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Avis de protection de la vie privée

Dernière mise à jour : 16 octobre 2018

INTRODUCTION 

Ceci est l’avis de protection de la vie privée du groupe Renishaw.

Le groupe Renishaw respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles. Cet avis de protection de la vie privée vous informera sur la façon dont nous traitons vos données personnelles, sur votre droit à la protection de votre vie privée et sur la façon dont la loi vous protège.

Le « groupe Renishaw » inclut Renishaw plc et chacune de ses filiales répertoriées dans le rapport annuel le plus récent, consultable sur www.renishaw.fr/investors, ainsi que toutes leurs filiales respectives, sociétés de portefeuille ou filiales de leurs sociétés de portefeuilles. Pour clarifier, les mots « filiale » et « société de portefeuille » auront le même sens que celui qui leur est attribué dans la loi britannique sur les entreprises de 2006. Seront également inclus les directeurs, représentants, membres, partenaires, employés, consultants ou agents de toutes les entités précédentes.

1. INFORMATIONS IMPORTANTES ET QUI SOMMES-NOUS

BUT DE CET AVIS DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Cet avis de protection de la vie privée a pour but de vous donner des informations sur la façon dont le groupe Renishaw recueille et traite vos données personnelles. Il est important que vous lisiez cet avis de protection de la vie privée avec tout autre avis de protection de la vie privée ou avis de traitement équitable que nous pouvons émettre à des occasions spécifiques quand nous recueillons ou traitons des données personnelles sur vous afin que vous soyez pleinement conscient(e) de la façon dont nous utilisons vos données et pour quelles raisons. Cet avis de protection de la vie privée complète les autres avis, il n’a pas été conçu pour les remplacer.

CONTRÔLEUR

Cet avis de protection de la vie privée a été émis au nom du groupe Renishaw. Donc, quand nous employons les mots « groupe Renishaw », « nous », « notre » ou « nos » dans cet avis de protection de la vie privée, nous faisons référence à l’entreprise correspondante du groupe Renishaw responsable du traitement de vos données. Nous vous informerons de l’entité du groupe Renishaw qui sera le contrôleur de vos données chaque fois que vous nous donnerez des données personnelles. Sauf information écrite contraire de notre part, Renishaw plc sera le contrôleur des données.

Pour toute question sur cet avis de protection de la vie privée, y compris toute demande d’exercer vos droits juridiques, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.

COORDONNÉES

Nos coordonnées complètes sont :

Adresse électronique : dataprotection@renishaw.com
Adresse postale : Renishaw plc, New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire, GL12 8JR, Royaume-Uni
Numéro de téléphone : +44 (0)1453 524 524

Vous avez le droit de vous plaindre à tout moment auprès de l’Information Commissioner’s Office (ICO), l’autorité de surveillance britannique concernant les problèmes de protection des données (www.ico.org.uk). Cependant, nous aimerions avoir la possibilité de répondre à vos inquiétudes avant que vous ne contactiez l’ICO. Veuillez nous contacter en première instance.

MODIFICATIONS DE L’AVIS SUR LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET VOTRE DEVOIR DE NOUS INFORMER DE TOUT CHANGEMENT

Il est important que les données personnelles que nous possédons sur vous soient exactes et actuelles. Si vos données personnelles changent durant votre relation avec nous, veuillez nous en informer en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessus.

LIENS EXTERNES 

Le site Web du groupe Renishaw peut inclure des liens vers des sites Web, des plug-ins et des applications externes. En cliquant sur ces liens ou en activant ces connexions, vous pouvez autoriser des tiers à collecter ou partager des données sur vous. Nous ne contrôlons pas ces sites Web externes et nous ne sommes pas responsables de leurs avis de protection de la vie privée. Quand vous quittez le site Web du groupe Renishaw, nous vous encourageons à lire l’avis de protection de la vie privée de tous les sites que vous visitez.

2. LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS SUR VOUS

Les expressions « données personnelles » ou « informations personnelles » ont trait aux informations qui permettent d’identifier une personne. Elles ne concernent pas les données où l’identité a été supprimée (données anonymes).

Nous pouvons recueillir, utiliser, stocker ou transférer différents types de données personnelles sur vous, que nous avons regroupées de la manière suivante :

  • Données d’identité y compris votre prénom, votre nom, votre civilité et votre profession.
  • Coordonnées y compris votre adresse professionnelle, votre adresse e-mail et vos numéros de téléphone.
  • Données sur vos préférences y compris votre industrie, les produits Renishaw qui vous intéressent et vos préférences de communication.

Sauf si vous nous les donnez, nous ne collecterons pas intentionnellement de catégories spéciales de données personnelles sur vous (par exemple des informations sur votre race ou votre ethnicité, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre vie ou votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, votre appartenance à un syndicat, ainsi que vos données génétiques et biométriques).

3. COMMENT VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES RECUEILLIES ?

Nous utilisons différentes méthodes pour recueillir des données auprès de vous et sur vous, bien que ce soit principalement par l’intermédiaire de réunions, de nos sites Web, de nos boutiques en ligne, de nos produits logiciels, des logiciels qui peuvent être utilisés sur notre site Web, de nos expositions, de nos événements et d’autres interactions directes, ainsi que de tout contact commercial existant et de toute information disponible de manière publique. Vous pouvez nous donner votre identité, vos coordonnées et vos données de préférence en remplissant nos formulaires ou en communiquant avec nous par courrier postal, téléphone, e-mail, en personne ou autre.

De plus, nous travaillons en étroite collaboration avec des tiers (distributeurs, sous-traitants techniques, services de paiement et livraison, services d’analyse, agences d’évaluation de crédit, etc.) qui peuvent recevoir des informations vous concernant.

Nos sites Web et nos boutiques en ligne utilisent également des cookies. Pour tout renseignement à ce sujet, consultez notre Guide sur les cookies.

4. COMMENT UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous utiliserons vos données personnelles seulement quand la loi nous y autorise. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les situations suivantes (« motifs juridiques ») :

  • Autorisation - Si vous nous donnez votre permission d’utiliser vos données personnelles pour les objectifs pour lesquels nous entendons les utiliser.
  • Exécution de contrat - S’il est nécessaire de traiter vos données personnelles afin d’exécuter un contrat que nous avons passé avec vous ou de prendre des mesures, à votre demande, avant de passer ce type de contrat.
  • Intérêt légitime - S’il est nécessaire, dans l’intérêt de notre entreprise, de mener et gérer notre entreprise de façon à nous permettre de vous offrir les meilleurs produits et services possibles, ainsi qu’une expérience sécurisée optimale. Nous examinons et évaluons tout impact potentiel sur vous (positif et négatif) et sur vos droits avant de traiter vos données personnelles pour nos intérêts légitimes. Nous n’utilisons pas vos données personnelles pour des activités dans les situations où l’impact que cette utilisation peut avoir sur vous prévaut sur nos intérêts (sauf si vous nous avez donné votre autorisation ou si la loi nous y oblige ou nous y autorise). En nous contactant, vous pouvez obtenir d’autres informations sur la façon dont nous évaluons nos intérêts légitimes par rapport à tout impact potentiel sur vous concernant des activités spécifiques.
  • Obligation juridique - S’il nous faut traiter vos données personnelles afin de nous conformer à une obligation juridique ou réglementaire à laquelle nous sommes soumis.

BUT POUR LESQUELS NOUS UTILISERONS VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous avons indiqué ci-dessous, sous forme de tableau, une description de toutes les façons dont nous projetons d’utiliser vos données personnelles, et nos motifs juridiques de le faire. En outre, si besoin est, nous avons indiqué nos intérêts légitimes.

Notez que nous pouvons traiter vos données personnelles pour plusieurs raisons juridiques, selon le but spécifique pour lequel nous utilisons vos données. Si vous avez besoin de plus amples informations sur les motifs juridiques spécifiques pour lesquels nous traitons vos données personnelles, et si plusieurs motifs ont été indiqués dans le tableau ci-dessous, veuillez nous contacter.

But / activité Motif légal du traitement 
Pour vous inscrire en tant que nouveau client/fournisseur ou client/fournisseur potentiel. 

(a) Exécution du contrat

(b) Autorisation 

Pour faire un devis, traiter ou livrer des produits et/ou services à votre intention. 

(a) Exécution du contrat 

(b) Intérêts légitimes (pour recouvrer des dettes qui nous sont dues)

Pour demander des devis et acheter des produits et/ou services auprès de vous.

(a) Exécution du contrat

(b) Intérêts légitimes (pour sécuriser des produits et des services)

Pour gérer notre relation avec vous et, dans le cas de nos relations clients, y compris l’administration de votre compte « MyRenishaw ». 

(a) Exécution du contrat

(b) Obligation juridique 

(c) Intérêts légitimes (pour tenir nos dossiers à jour)

Pour vous communiquer des informations que vous nous demandez. 

(a) Autorisation

(b) Exécution du contrat 

Pour vous fournir des services d’après-vente, de maintenance, de révision et de réparation. 

(a) Exécution du contrat

(b) Intérêts légitimes (pour maintenir des bonnes relations avec les clients)

Pour demander des services d’après-vente, de maintenance, de révision et de réparation auprès de vous.

(a) Exécution du contrat

(b) Intérêts légitimes (pour maintenir des bonnes relations avec les fournisseurs)

Pour vous offrir une meilleure expérience et un meilleur service lors de l’utilisation de nos sites Web. (a) Intérêts légitimes (pour améliorer nos sites Web) 
Pour vous offrir des informations sur nos produits, services et événements qui, selon nous, pourraient vous intéresser. 

(a) Autorisation

(b) Intérêts légitimes (pour promouvoir notre activité) 

CHANGEMENT D’OBJECTIF

Nous utiliserons vos données personnelles seulement pour les objectifs pour lesquels nous les avons recueillies, sauf si nous avons de bonnes raisons de les utiliser pour d’autres raisons et que ces raisons sont compatibles avec l’objectif d’origine. Si vous souhaitez obtenir des explications sur la façon dont nous avons décidé que le traitement pour de nouveaux objectifs était compatible avec l’objectif d’origine, veuillez nous contacter.

Si nous avons besoin d’utiliser vos données personnelles pour un objectif sans rapport, nous vous en aviserons et nous vous expliquerons le motif juridique qui nous le permet.

Notez que nous pouvons traiter vos données personnelles sans que vous n’en soyez informé(e) et sans votre autorisation, conformément aux règles ci-dessus, si la loi nous y oblige ou nous y autorise.

5. DIVULGATIONS DE VOS DONNÉES PERSONNELLES 

Nous pouvons avoir à partager vos données personnelles avec les parties indiquées ci-dessous pour les objectifs indiqués dans le tableau du paragraphe 4 ci-dessus.

  • Tiers internes - d’autres entreprises du groupe Renishaw servent de contrôleurs ou de processeurs de vos données.
  • Tiers externes – y compris :
    • Prestataires de services agissants en tant que processeurs, en nous offrant des services d’informatique et d’administration de notre système.
    • Des conseillers professionnels agissant en tant que processeurs ou contrôleurs conjoints, y compris des juristes, banquiers, vérificateurs et assureurs qui offrent des services de conseil, banque, droit, assurance et comptabilité.
    • Autorités fiscales, régulateurs et autres autorités gouvernementales ou organismes juridiques agissant en tant que processeurs ou contrôleurs, qui exigent, dans certaines circonstances, des rapports sur les activités de traitement.
    • Intermédiaires de vente, prestataires de paiement et sous-traitants pour des services techniques et de livraison.
    • Nos prestataires de services qui nous aident pour nos activités de marketing et fournissent la technologie nécessaire pour nous aider à recueillir des données lors d’événements.
    • Nos clients et fournisseurs pour permettre les livraisons et les services d’assistance.
  • Des tiers auxquels nous pouvons choisir de vendre, transférer ou fusionner des parties de notre activité ou de nos actifs. Dans l’alternative, nous pouvons chercher à acquérir d’autres entreprises ou à fusionner avec elles. Si ce type de changement se produisait pour notre entreprise, les nouveaux propriétaires pourraient utiliser vos données personnelles de la même manière que celle indiquée dans cet avis de respect de la vie privée.

Nous exigeons que tous les tiers respectent la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et les traitent conformément à la loi. Nous n’autorisons aucun prestataire de services tiers à utiliser vos données personnelles pour leurs propres objectifs et ne les autorisons à traiter vos données personnelles que pour des objectifs spécifiés et conformément à nos instructions.

6. TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Certains de nos tiers internes et externes étant basés hors de l’Espace Économique Européen (« EEE »), leur traitement de vos données personnelles peut nécessiter un transfert de données hors de l’EEE.

Chaque fois que nous transférons vos données personnelles hors de l’EEE, nous faisons de notre mieux pour leur assurer un niveau similaire de protection en veillant à ce qu’une protection juridique soit mise en œuvre concernant ce transfert. Par exemple, quand nous utilisons certains prestataires de services, nous pouvons utiliser des contrats spécifiques agréés par la Commission européenne qui donnent aux données personnelles la même protection qu’elles ont en Europe. Pour en savoir plus, voir Commission européenne : Contrats modèles pour le transfert des données personnelles vers des pays tiers.

7. SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous avons mis en place des mesures techniques et des mesures de sécurité adéquates pour empêcher la perte, l’utilisation l’accidentelle, l’accès non autorisé, la modification non autorisée et la divulgation non autorisée de vos données personnelles. En outre, nous limitons l’accès à vos données personnelles aux employés, agents, sous-traitants et autres tiers qui ont un besoin professionnel d’accéder à vos données. Ils traiteront vos données personnelles seulement en fonction de nos instructions et sont soumis à une obligation de confidentialité.

Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute suspicion de violation de données personnelles. Nous vous aviserons, vous et tout régulateur concerné, de toute violation, si la loi nous y oblige.

8. CONSERVATION DES DONNÉES

PENDANT COMBIEN DE TEMPS UTILISEREZ-VOUS MES DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous conserverons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour les objectifs pour lesquels nous les avons recueillies, y compris dans le but de nous acquitter de toute obligation juridique, comptable ou de compte-rendu.

Pour déterminer la période de conservation appropriée des données personnelles, nous évaluons le montant, la nature et la sensibilité des données personnelles, les risques liés à l’utilisation ou à la divulgation non autorisées de vos données personnelles, les buts pour lesquels nous traitons vos données personnelles et si nous pouvons atteindre ces objectifs par d’autres moyens, ainsi que les obligations juridiques en vigueur.

Dans certaines circonstances, nous pouvons vous demander de supprimer vos données ; pour en savoir plus, consultez notre demande de suppression ci-dessous.

Dans certaines circonstances, nous pouvons anonymiser vos données personnelles (afin qu’elles ne puissent plus vous identifier) à des fins de recherche ou de statistiques, auquel cas nous pourrons utiliser ces informations indéfiniment sans vous en aviser.

9. VOS DROITS JURIDIQUES

Dans certaines circonstances, vous avez des droits dans le cadre des lois sur la protection de vos données personnelles.

  • Demander l’accès à vos informations personnelles - cette demande est couramment appelée « demande d’accès des titulaires des données ». Ceci vous permet de recevoir un exemplaire des données personnelles que nous détenons sur vous et de vérifier que nous les traitons légalement.
  • Demander la correction de vos données personnelles - ceci vous permet de faire corriger des données incomplètes ou inexactes que nous détenons sur vous, bien que nous puissions avoir à vérifier l’exactitude des nouvelles données que vous nous fournirez.
  • Demander la suppression de vos données personnelles - ceci vous permet de nous demander de supprimer ou de retirer des données personnelles s’il n’y a pas de bonne raison pour que nous continuions à les traiter.
  • Vous opposer à notre traitement de vos données personnelles - si nous avons un intérêt légitime qui, selon vous, a un impact sur vos droits et libertés fondamentaux ou si nous traitons vos données personnelles pour des objectifs de marketing direct.
  • Demander la restriction du traitement de vos données personnelles - ceci vous permet de nous demander de suspendre le traitement de vos données personnelles dans certaines circonstances.
  • Demander le transfert de vos données personnelles - dans certaines conditions, vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies et que nous traitons de manière automatique, sous une forme lisible par ordinateur, structurée et couramment utilisée.

Droit de retirer votre autorisation à notre traitement de vos données - si notre traitement de vos données personnelles dépend de votre autorisation, vous avez le droit de retirer votre autorisation à tout moment.

Si vous souhaitez exercer les droits indiqués ci-dessus, contactez-nous.

GÉNÉRALEMENT GRATUIT

Vous n’aurez pas à payer de frais pour accéder à vos données personnelles (ou pour exercer vos autres droits). Cependant, nous pouvons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est clairement sans fondement, répétitive ou excessive. Dans l’alternative, nous pouvons refuser votre demande dans ces circonstances.

CE DONT NOUS POUVONS AVOIR BESOIN DE VOTRE PART

Nous pouvons avoir besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous aider à vérifier votre identité et vérifier votre droit à accéder à vos données personnelles (ou pour exercer vos autres droits). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour veiller à ce que vos données personnelles ne soient pas divulguées à une personne qui n’a pas le droit de les recevoir. D’autre part, nous pouvons vous contacter pour vous demander d'autres informations liées à votre demande d’accélérer notre réponse.

LIMITE DE TEMPS POUR RÉPONDRE

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes en l’espace d’un mois. Parfois, il peut s’écouler plus d’un mois si votre demande est particulièrement complexe ou si vous avez fait beaucoup de demandes. Dans ces cas-là, nous vous en aviserons et vous tiendrons informé(e).