Conformité du produit à l’environnement

Conformité du produit à l’environnement

Les produits de Renishaw entrent dans le champ d’application de plusieurs dispositions nationales et régionales qui limitent l’utilisation de matières dangereuses dans nos produits et procédés ou qui nous obligent à en signaler la présence en cas de dépassement de valeurs seuils.

Les déclarations de principe de Renishaw concernant la directive RoHS et le règlement REACH sont disponibles ici : Systèmes de gestion de la qualité pour les technologies de fabrication

Fournisseurs

Renishaw demande à ses fournisseurs de se conformer aux exigences de notre norme de composition chimique CC014. Norme de composition chimique de Renishaw

RoHS

Tous les produits Renishaw portant le marquage UKCA et/ou CE sont conformes aux dernières exigences RoHS du Royaume-Uni et de l’UE, selon la déclaration de conformité (DC) des produits.

Les DC de nos produits et gammes de produits sont disponibles dans la documentation produit.

RoHS en Chine

Tous les produits qui entrent dans le champ d’application des exigences RoHS de la Chine portent un marquage conforme à la norme SJ/T 11364-2014 et sont accompagnés d’un tableau qui identifie où sont présentes les substances RoHS. Ces informations sont disponibles dans la documentation produit.

RoHS aux Émirats arabes unis (EAU)

Renishaw est audité dans le cadre du programme Emirates Quality Mark et les produits destinés à être vendus dans les EAU sont enregistrés dans le cadre de ce programme.

Déclaration REACH et SCIP de Renishaw

Les produits de Renishaw sont décrits comme des articles complexes dans le cadre de la législation européenne concernant le règlement REACH et la base de données SCIP.

Règlement REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques)

Conformément aux exigences de l’article 33(1) du règlement REACH de l’UE, les détails des produits qui comprennent des articles contenant plus de 0,1 % en poids d’une substance extrêmement préoccupante (SVHC) sont fournis dans le tableau 1 ci-dessous. Le tableau identifie le produit ou la gamme de produits qui contient des SVHC, ainsi que le nom de la SVHC, et précise si des exigences supplémentaires de manipulation sûre s’appliquent.

Base de données SCIP (substances préoccupantes dans des articles/produits)

La SCIP fait partie de la directive-cadre européenne (DCE) sur les déchets, qui exige que les produits comprenant des articles contenant plus de 0,1 % en poids d’une SVHC selon le règlement REACH soient enregistrés dans la base de données SCIP de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

Chaque importateur de produits de l’UE est tenu d’enregistrer dans la base de données de l’ECHA tout produit qu’il importe et qui comprend des articles contenant plus de 0,1 % de SVHC. Les importateurs de l’UE peuvent utiliser les numéros SCIP fournis dans le tableau 1 pour simplifier leur propre déclaration SCIP.

Renishaw conservera les informations et les numéros SCIP afin de s’assurer que les importateurs de l’UE ne doivent enregistrer chaque produit qu’une seule fois.

Pour obtenir des informations détaillées sur votre produit, veuillez contacter votre représentant Renishaw.